2020 FHANA Board of Directors Elections

1er novembre 2019 - Appel à candidatures

29 novembre 2019 - Clôture des nominations

6 décembre 2019-Courrier électronique/questions relatives à la campagne de publipostage

December 12, 2019-Town Hall Session with Candidates

18 décembre 2019-Retour des questions de campagne et des biographies

1er janvier 2020 - Envoi par courrier électronique des bulletins de vote, des réponses aux questions de la campagne et des biographies aux membres

31 janvier 2020 - Clôture de l'élection

5 février 2020 - Dépouillement des bulletins de vote et annonce des résultats

 

  • 6.2 Nombre de directeurs. Le conseil d'administration se compose d'au moins cinq (5) et de sept (7) administrateurs au maximum. Les administrateurs ne doivent pas nécessairement résider dans le Commonwealth du Kentucky.

  • 6.3 Mandat des administrateurs. Le mandat des directeurs est le suivant :

    1. Le mandat des directeurs est de trois (3) ans, sauf dans les cas prévus ci-après ;

    2. Lors de la première réunion du conseil d'administration qui suit l'élection des administrateurs, les administrateurs qui ont été élus trois (3) ans auparavant se retirent, y compris tout administrateur qui a été nommé pour achever un mandat non terminé d'un administrateur qui a quitté son poste, à condition que l'administrateur qui a quitté son poste ait été élu à ce poste trois (3) ans auparavant.

    3. Un directeur sortant reste en fonction jusqu'à la clôture de la première réunion du conseil d'administration suivant l'élection de son successeur.

    4. In the event a vacancy occurs on the Board, including a vacancy resulting from an increase in the number of directors, such vacancy may be filled by the affirmative vote of the majority of the remaining directors though less than a quorum of the Board. A director elected to fill a vacancy shall be elected for the unexpired term of such director's predecessor in office. Only those members who are eligible to hold office and who are in good standing may be elected to such office.

    5. Sous réserve du droit de modifier le nombre d'administrateurs, l'Association pourvoit chaque année aux postes vacants en élisant un nombre équivalent de personnes aux fonctions d'administrateurs.

    6. Lors d'une réunion du conseil d'administration convoquée expressément à cet effet, tout administrateur peut être révoqué pour motif valable par un vote des deux tiers (2/3) de l'ensemble des administrateurs. Nonobstant la phrase précédente, tout administrateur qui n'assiste pas à trois (3) réunions consécutives du conseil d'administration, sans fournir d'excuse satisfaisante aux autres membres du conseil d'administration, peut être démis de ses fonctions. L'avis de convocation à cette réunion doit être conforme aux exigences de convocation aux réunions extraordinaires énoncées ci-dessous. À moins que l'administrateur ne soit également suspendu ou radié en tant que membre de l'Association, les exigences de l'article 5.1.2.1. s'appliquent à l'administrateur. 5.6 ne sont pas prévues pour la révocation d'un directeur pour un motif valable. Tout membre du conseil d'administration peut démissionner à tout moment en adressant une notification écrite au conseil d'administration. La démission prend effet à la date de remise de l'avis, sauf si l'avis précise une date d'effet ultérieure.

    7. Un membre ne peut pas être administrateur pendant plus de 9 années consécutives (3 mandats réguliers de 3 ans). Après un mandat de 9 années consécutives, un membre peut se présenter à nouveau après une période d'absence d'un an et demi.
    8. A Director may be brought for removal from the Board by the membership for conduct unbecoming of a Director including, but not limited to, failure to follow FHANA bylaws or conflict of interest, provided the removal petition is submitted to the Executive Director.  The petition must name the Director for removal, state the reasons for removal, name the petitioner, and include twenty-five percent of the eligible general voting members signed with names and membership numbers.  The Executive Director has five business days to validate the petition and respond to the petitioner.  If the petition is valid and meets the requirements of removal, the Board shall call a special board meeting in accordance with 6.3.6 within seven days after responding to the petitioner.  If the petition is deemed invalid, the Executive Director will respond to the petitioner with the reasons the petition does not meet the requirements.  
  • 6.4 Élection des directeurs.L'élection du conseil d'administration se déroule comme suit :

    1. Au plus tard le 1er janvier de chaque année, l'Association envoie à chaque membre votant un avis l'informant qu'elle recevra des candidatures au poste de directeur. L'avis prévoit un délai d'au moins trente (30) jours pour le retour des candidatures.

    2. Tous deux (2) Les membres votants généraux, en règle, peuvent proposer la candidature de tout autre membre éligible et en règle avec l'Association, autre qu'une personne morale, à l'élection au poste d'administrateur, par lettre écrite adressée au secrétaire au siège de l'Association, à condition que le membre ainsi proposé ait donné son accord par écrit à cette nomination.

    3. Toutes ces candidatures doivent être reçues par le secrétaire au siège de l'association au plus tard à la date spécifiée pour la réception des candidatures et toute candidature reçue après cette date est invalide.

    4. To avoid conflicts of interest, nominees for the Board of Directors shall not be board officers for any non-FHANA horse related association for a period of one (1) year prior to receiving a nomination to the Board and shall not serve as a board officer for any other FHANA or non-FHANA horse related association while serving on the Board, if elected.

    5. Fait en sorte qu'un (1) bulletin de vote par courriel soit envoyé à l'adresse électronique figurant dans les dossiers du secrétaire de FHANA, avec des instructions de vote à envoyer par courriel à tous les membres de FHANA. Le bulletin de vote comprend un lien vers un site sécurisé avec le code d'enregistrement personnel de l'électeur. Une fois qu'un vote a été effectué à l'aide de ce code, il ne fonctionnera plus et deviendra officiel. Pour les membres qui souhaitent toujours un bulletin de vote papier, il sera possible d'y répondre et ces votes seront comptabilisés électroniquement. Les instructions de vote prévoient un délai d'au moins trente (30) jours pour renvoyer le bulletin de vote papier ou pour voter par voie électronique.

    6. Un parent, un enfant, un frère ou une sœur, un conjoint ou un partenaire domestique d'un membre du conseil d'administration ne peut exercer simultanément une fonction au sein du conseil d'administration.

    7. Les membres votants votent pour l'élection du directeur en remplissant le bulletin de vote ou le bulletin électronique conformément aux instructions de vote et en renvoyant le bulletin à l'adresse indiquée dans les instructions de vote ou en le soumettant par voie électronique. Les bulletins de vote dont le cachet de la poste ou la réception certifiée est postérieur à la date limite indiquée dans les instructions de vote ne sont pas valables.

    8. Le président, ou le vice-président si le président n'est pas disponible pour le faire, nomme deux (2) membres qui ne sont pas membres du conseil d'administration pour agir en tant que jury pour le dépouillement des bulletins de vote. Si deux membres ne sont pas disponibles pour constituer un jury, un ou plusieurs non-membres désintéressés peuvent être nommés.

    9. Dans les quinze (15) jours suivant la date limite d'envoi des bulletins de vote par la poste ou par voie électronique, le secrétaire de l'Association ou la personne désignée par lui procède au dépouillement de tous les bulletins de vote dûment reçus, en présence du jury ainsi désigné. Les résultats de l'élection sont certifiés par le secrétaire, ou son représentant, s'il a été désigné, et par le jury.

    10. En cas d'égalité des voix, les deux candidats sont consultés par le conseil d'administration pour déterminer si l'un d'entre eux est disposé à céder le poste à l'autre. Si aucun des deux candidats n'est disposé à céder sa place à l'autre, le conseil d'administration vote pour les départager. Le candidat ayant obtenu la majorité des voix exprimées par le conseil d'administration est alors désigné comme directeur.

    11. Les résultats de l'élection sont annoncés à l'ensemble des membres lors du prochain envoi prévu aux membres après la certification de l'élection.

    12. Les bulletins de vote sont conservés pendant quatre-vingt-dix (90) jours après l'annonce des résultats de l'élection aux membres.

 

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